Mentions légales
Mentions légales
Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici l'identification de l'éditeur et de l'hébergeur de ce site et de l'application.
Éditeur
- Raison sociale : [RAISON SOCIALE À COMPLÉTER]
- Forme juridique / capital social : [À COMPLÉTER]
- Siège social : [ADRESSE À COMPLÉTER]
- Immatriculation : RCS de [VILLE] n° [NUMÉRO] — SIRET [NUMÉRO]
- TVA intracommunautaire : [NUMÉRO]
- Directeur de la publication : [NOM À COMPLÉTER]
- Contact : [EMAIL] — [TÉLÉPHONE]
Hébergeur
- [HÉBERGEUR À COMPLÉTER : raison sociale, adresse complète, téléphone]
- Les données sont hébergées au Canada, pays bénéficiant d'une décision d'adéquation de la Commission européenne (détails dans la « Politique de confidentialité »).
Contenus des utilisateurs
Les avis, photos, annonces et vitrines publiés par les utilisateurs restent sous leur responsabilité. La plateforme agit en qualité d'hébergeur de ces contenus au sens de la LCEN : tout contenu manifestement illicite peut être signalé à l'adresse de contact indiquée ci-dessus et sera retiré promptement.
Propriété intellectuelle
La structure du site, ses éléments graphiques et ses textes originaux sont protégés. Les contenus publiés par les utilisateurs restent leur propriété (voir « Charte photos & cession de droits »).
Documents associés
Politique de confidentialité (RGPD) · Politique cookies · Conditions d'utilisation · Conditions générales de vente — accessibles depuis le pied de page de chaque page.